• Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Politique du médicament - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mardi 31 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Catherine de Salins, candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm)

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés)

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mardi 24 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission« Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial et de l'article 62 quinquies

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission