Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement des infrastructures de transport - Communication
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des finances
Contrôle budgétaire - Institut national du cancer (INCa) - Communication
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des finances
Contrôle budgétaire - Contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des finances
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Daniel Lebègue, président de Transparency International France
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des finances
Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit ») - Communication
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de James Kenneth Galbraith, économiste
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission des finances
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du jeudi 19 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des finances
Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique (« cluster ») sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de Mme Éliane Houlette, avocat général à la Cour de cassation, procureur de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des finances
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du jeudi 28 avril 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des finances
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 7 avril 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition, sur le thème du numérique, de Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités
Réunion du mercredi 23 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Son Excellence Chakib Benmoussa, ambassadeur du Royaume du Maroc en France
Réunion du jeudi 17 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Makhlouf Mamèche, président de la Fédération nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM), et de M. Michel Soussan, conseiller
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des finances
Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 mars 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité sanitaire
Réunion du jeudi 18 février 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition d'Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international
Réunion du mercredi 17 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des finances
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission
Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 10 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique
Réunion du mercredi 3 février 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des finances
Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des finances
Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
MI organisation, place et financement de l'Islam en France
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commission des finances
Mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du lundi 30 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen des amendements
Réunion du vendredi 27 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Examen de l'amendement du Gouvernement
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Examen des amendements
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 62 quater rattachés à la mission
Réunion du vendredi 20 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration », précédemment réservée
Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial et de l'article 62 quinquies
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial - Communication sur les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la politique agricole commune (PAC)
Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et communication sur le contrôle budgétaire sur le coût de l'organisation des élections) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 49 à 51) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission «Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 20 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des finances
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de l'International
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial
Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial