Interventions en commission de Fabienne KELLER - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des finances

    Politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Avancée des négociations de la coopération renforcée sur la taxe sur les transactions financières

    Transports-Réglementation et fiscalité des poids lourds (texte E 8284) : rapport d'information et proposition de résolution de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des finances

    Modernisation de l'action publique territoriale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale- Audition de maires et de présidents de communautés urbaines ou d'agglomération

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires européennes

    Subsidiarité - Quatrième paquet ferroviaire - Communication et proposition de résolution portant avis motivé de M. Roland Ries

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des finances

    Banque publique d'investissement - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat désigné aux fonctions de directeur général

    Table ronde sur la fiscalité écologique

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des finances

    Taxe sur les transactions financières - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des finances

    Audition de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance, et Jean Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Aide publique au développement » (et article 62) et compte de concours financier « Prêts à des Etats étrangers » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des finances

    Union bancaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Pierre Papon, auteur de « Bref récit du futur, prospective 2050, science et société »

    Programme de travail pour 2013

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Engagements financiers de l'Etat » (et article 65) ; comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics » ; comptes d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

    Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Financement des projets d'infrastructures et d'urbanisme - Communication

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Philharmonie de Paris - Communication

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des finances

    Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSGG) au sein de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Transports - Contrôle technique automobile - Communication de M. Jean-François Humbert et proposition de résolution portant avis motivé

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Avenir de la politique de coopération française au développement - Table ronde

  • Réunion du mardi 2 octobre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Programmation des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget