• Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

  • Réunion du mardi 18 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

  • Réunion du mardi 27 juin 2017

    commission des lois

    Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

    Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux

  • Réunion du mardi 6 décembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

    PLF pour 2017 - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires