• Réunion du jeudi 29 septembre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 21 septembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024

  • Réunion du mardi 20 septembre 2016

    délégation aux droits des femmes

    Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Échange de vues

    Rapport « Femmes et voitures » - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

  • Réunion du mardi 12 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Véronique Fayet, présidente du Secours catholique-Caritas France

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 mai 2016

    délégation aux droits des femmes

    Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    délégation aux droits des femmes

    Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    République numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur l'enseignement des langues

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    délégation aux droits des femmes

    Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2016

    délégation aux droits des femmes

    La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux droits des femmes

    L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation