• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA

  • Réunion du mardi 3 septembre 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

    Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de la justice

  • Réunion du lundi 2 septembre 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'INRIA

    Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication

    Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

  • Réunion du lundi 8 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle Guichard, secrétaire générale

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Thierry Breton

  • Réunion du jeudi 23 mai 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions industrielles et numériques, et de M. Gwenael Jezequel, conseiller pour les relations institutionnelles

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication

    Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

    Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Guillaume Gellé, président de la commission de la formation et de l'insertion professionnelle, et Philippe Raimbault, président de la commission juridique de la Conférence des présidents d'université

    Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

    Pass culture - Communication

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse