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Interventions en commission de Gérard LAHELLEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communications

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport pour avis