Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à garantir l'équilibre économique de l'exploitation des réseaux d'initiative publique par un mécanisme de péréquation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mars 2026
MI Loi littoral Loi montagne
Enjeux du tourisme dans les territoires littoraux et montagnards - Audition de Mme Géraldine Leduc, conseillère du président de l'Association nationale des élus des territoires touristiques (Anett), MM. Nicolas Dayot, président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA), et Laurent Reynaud, délégué général de Domaines skiables de France (DSF), au titre de la Confédération des acteurs du tourisme (CAT), Jean Pinard, président de Futourism, ancien directeur général du comité régional du tourisme d'Occitanie, et Mme Hélène Machart, directrice de projet « Tourisme durable » à la direction générale des entreprises (DGE)
Réunion du mercredi 18 février 2026
commission des affaires économiques
Audition de MM. Alain Biston, président d'Alcatel Submarine Networks (ASN) et Didier Dillard, président d'Orange Marine
Réunion du mardi 17 février 2026
MI Loi littoral Loi montagne
Audition de M. Philippe Van de Maele, directeur, et Mme Guillemette Roland, directrice de la stratégie et de l'animation territoriale, du Conservatoire du littoral
Audition de Mme Marie-Noëlle Battistel, présidente de la commission permanente du Conseil national de la montagne, députée de l'Isère
Réunion du mardi 10 février 2026
MI Loi littoral Loi montagne
Audition de M. Jean-Charles Orsucci, président de l'Association nationale des élus des littoraux (Anel), maire de Bonifacio (en téléconférence)
Audition de M. Jean-Pierre Vigier, président de l'Association nationale des élus de la montagne (Anem), député de la Haute-Loire
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission des affaires économiques
Les enseignements pouvant être tirés de la gestion de la crise sanitaire de la dermatose nodulaire contagieuse - Présentation du rapport d'information flash
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission des affaires économiques
« La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? » - Examen du rapport d'information visant à actualiser les chiffrages, notamment relatifs à notre dépendance aux importations et à la compétitivité de la « ferme France »
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission des affaires économiques
Présentation de l'avis « Agroéquipement » par l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 6 janvier 2026
délégation aux collectivités territoriales
Mission d'information « Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires » - Communication de M. Jean-Marie Mizzon, président
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-François Fallacher, directeur général d'Eutelsat
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission des affaires économiques
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission des affaires économiques
Enjeux de la consolidation dans le secteur des télécommunications - Audition de MM. Marc Bourreau, professeur d'économie à l'école Télécom Paris, et Thierry Penard, professeur d'économie à l'université de Rennes-I