Réunion du mardi 26 mai 2026
commission des affaires européennes
Enjeux de mise en oeuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales - Communication
Réunion du mercredi 20 mai 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne-Claire Legendre, présidente de l'Institut du monde arabe (IMA)
Réunion du jeudi 26 mars 2026
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur le plan européen pour des logements abordables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 octobre 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle