• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA

  • Réunion du mardi 24 septembre 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur en Europe - Audition conjointe de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, et M. Peter Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche Welle

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse