Réunion du mercredi 29 avril 2026
commission des affaires sociales
Feuille de route et bilan des mesures de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 29 avril 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de Mmes Anne Gautier, vice-présidente, de Dominique Semeraro, directrice nationale de la santé-sécurité au travail, et de Laurence Ladrière-Lizet, médecin directeur national de la direction du contrôle médical, de la gestion du risque et de l'organisation des soins, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Réunion du mardi 28 avril 2026
MI Souffrance psychique au travail
Organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel - Audition de M. Jean-Luc Monteil, du Medef, de M. Pierre Thillaud, de la CPME, et de M. Michel Chassang, de l'U2P
Réunion du jeudi 9 avril 2026
commission des affaires sociales
Programme et mesures adoptées dans la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Réunion du mercredi 8 avril 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de MM. Philippe Charpentier, chef du service des politiques sociales, salariales et des carrières, et Alexis Dousselain, chef du département de l'organisation, des conditions et du temps de travail, de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP)
Audition de Mmes Christelle Akkaoui, sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail, et Julie Barrois, adjointe au chef de bureau du pilotage des opérateurs de la santé au travail de la Direction générale du travail (DGT)
Réunion du mardi 31 mars 2026
commission des affaires sociales
Projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mars 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de M. Mickaël Guiheneuf, directeur adjoint du département prévention des risques professionnels, et du docteur Luc Goupil, médecin-conseil, de la Caisse nationale de l'Assurance maladie
Audition d'organisations syndicales représentatives de salariés
Réunion du mercredi 25 mars 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de Mmes Isabelle Tarty, présidente et consultante experte en santé mentale, et Brigitte Vaudolon, vice-présidente et psychologue clinicienne, de la Fédération des intervenants en risques psychosociaux
Audition des professeurs Christian Boitard, secrétaire perpétuel, Jean-François Allilaire et Christian Géraut, de l'Académie nationale de médecine
Réunion du mardi 24 mars 2026
MI Souffrance psychique au travail
Les victimes d'épuisement professionnel - Audition de Mme Sylvie Michèle Brière, présidente, et M. Handy Barré , de l'association France Prévention La Suite ; Mme Virginie Auffroy-Guignard et M. Olivier Forget, coprésidents de l'association Les Ailes de Soi ; Mmes Margareth Barcouda, présidente, et Edith Galy, administratrice, de l'association Stop Burn Out ; Mme Emmanuelle Rémond, présidente, et M. Jacques de Pesquidoux, administrateur, de l'Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (Unafam)
L'exposition des femmes au risque d'épuisement professionnel - Audition de Mmes Anne-Sophie Vives, présidente, Marie-Caroline Caillet, coordinatrice du comité scientifique, en charge du plaidoyer, et Stéphanie Delroisse, de l'association L'BURN ; Mme Tiffany Coisnard, juriste chargée de mission à l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT) ; et Mmes Anne-Marie Souffois et Laurence Le Bon, fondatrices de l'association Les Burn où t'es
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission des affaires sociales
Effets économiques de la baisse de natalité - Audition de Mme Pauline Rossi, économiste et professeure à l'école Polytechnique, et M. Maxime Sbaihi, économiste et expert associé à l'Institut Montaigne
Réunion du mercredi 25 février 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de Mme Marie Pezé, docteur en psychologie, fondatrice du réseau Souffrance et Travail
Réunion du mardi 24 février 2026
MI Souffrance psychique au travail
Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue et directrice émérite de recherche au centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 11 février 2026
commission des affaires sociales
L'évolution du taux de chômage - Audition de M. Thibaut Guilluy, directeur général de France Travail
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission des affaires sociales
Audition de MM. Lionel Collet, président, et Jean Lessi, directeur général, de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 4 février 2026
MI Souffrance psychique au travail
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du samedi 22 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen d'un sous-amendement
Réunion du samedi 15 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mardi 28 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 et projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Aude Muscatelli, directrice adjointe, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie