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Interventions en commission de Michel MAGRAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2015-2016

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Désignation de rapporteurs

Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des représentants de la Commission européenne

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des services du Gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles (ERPA), de Nouvelle-Calédonie

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition du Réseau d'innovation et de transfert agricole (RITA) et d'associations de producteurs de Guadeloupe

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD) co-auteur du rapport sur les zones de droits d'usage collectifs, concessions et cessions en Guyane française

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Perspectives de développement de l'agriculture biologique

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

Réunion du jeudi 18 février 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude de la problématique des normes dans les outre-mer - Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint des outre-mer, et de Mme Agnès Fontana, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Direction générale des outre-mer

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne afférente sur les conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers (problématique des sucres spéciaux)

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers -Audition de Mmes Claire Cheremetinski, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement, Valérie Liang-Champrenault, chef du bureau Politique agricole commune, et Alexandra Marie, adjointe au chef de bureau, à la Direction générale du trésor

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des lois)

Diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières