Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de François MARC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 28 septembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des finances)

Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne

Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020)
Rapport d'information de M. François Marc

Économie, finances et fiscalité

Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique »
Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc
Rapport de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Examen du rapport d'information

Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS)
Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

Politique commerciale

Politique commerciale de l'Union européenne
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des finances)

Fiscalité du commerce électronique - Table ronde

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Prélèvements obligatoires reposant sur les ménages - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des finances)

Niches fiscales - Table ronde

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des finances)

Impôt sur les sociétés - Examen du rapport

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Produits d'épargne - Table ronde

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission des finances)

Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des finances)

Audition de M. Jean-François Vilotte, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde des fiscalistes

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la taxe poids lourds - Table ronde

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des finances)

Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des finances)

Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de MM. Jeffrey Owens, directeur du centre de politique et d'administration fiscales à l'OCDE, et Bert Brys, économiste à la division des politiques fiscales et statistiques et programmes horizontaux de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Organisation du marché du lait
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Politique régionale

La politique européenne de cohésion
Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des finances)

Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du samedi 4 décembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des amendements extérieurs sur les articles non rattachés

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du lundi 22 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements

Réunion du vendredi 19 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements

Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 4 novembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. François d'Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Economie et compte d'affectation spéciale Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement (et articles 98 et 99) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM
(texte E 5513)
Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures - Communication