• Réunion du mardi 25 septembre 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Examen et adoption du rapport de la mission

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements du rapporteur au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Recherche et propriété intellectuelle - Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Table ronde autour de Mme Carole Brousse, docteur en anthropologie sociale, M. Jean-Baptiste Gallé, pharmacien et docteur en chimie des substances naturelles et Mme Isabelle Robard, docteur en droit et avocat en droit de la santé

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire - Examen rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 17 mai 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe - Point d'étape

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    MI Développement de l'herboristerie

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 22 mars 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2017

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication

    Déplacement à la COP23 - Communication

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Rencontre avec des parlementaires russes sur la politique énergétique

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Constitution du bureau

    Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission