Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Jean-Marie MORISSET
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  
Session 2019-2020
Réunion du mercredi
17 juin 2020 (commission des affaires sociales)
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à
l'autonomie - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse
nationale de solidarité pour l'autonomie (par visioconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires sociales)
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable
d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire
français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et
du logement (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires sociales)
Audition de M. Sébastien Leloup, en application de l'article L.
1451-1 du code de la santé publique, candidat à son renouvellement à la
direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux,
des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)
Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des
territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des
territoires » (et articles 73, 74 et 75) - Programmes « Hébergement, parcours
vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au
logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et «
Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la
politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de
l'État » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Anciens
combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et
égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 -
Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Julien
Denormandie, ministre de la ville et du logement
Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 -
Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires
sociales)
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de
compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 -
Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et
de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances
familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 -
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M.
Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des
comptes publics
Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires sociales)
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif
inter-urgences