Réunion du mercredi 22 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Kasarhérou, président du musée du Quai Branly-Jacques Chirac
Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art - Communication
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Stéphane Lissner et Martin Ajdari, respectivement directeur général et directeur général adjoint de l'Opéra national de Paris
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Communication de MM. Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, sur leur rapport Intégrité et publications scientifiques
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur de l'enseignement agricole - Communication (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Jeunesse et vie associative » et « Action culturelle extérieure » - Communications (en téléconférence)
Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 - Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut, directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020, dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du jeudi 30 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)
Réunion du lundi 27 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique, sur les initiatives numériques de l'État pour lutter contre l'épidémie de Covid-19
Réunion du jeudi 23 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du jeudi 16 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Actualisation de la veille de l'épidémie de Covid-19 par l'Office
Réunion du lundi 6 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du mercredi 26 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organismes extraparlementaires - Communications
Réunion du mercredi 5 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport Voyages au coeur des bibliothèques
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'expertise collective d'urgence
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections
Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections (CSNC)
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Brochet, directeur général de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Réunion du mardi 1 octobre 2019
CE Souveraineté numérique
Examen du rapport