Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ?» - Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Réforme du marché européen de l'électricité - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Emballages et déchets d'emballages - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019-1020 et la directive (UE) 2019-904, et abrogeant la directive 94-62-CE (COM (2022) 677 final)
Réunion du jeudi 30 mars 2023
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Intelligence artificielle - Examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du jeudi 30 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition d'acteurs de l'hydroélectricité
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Éradication de la brucellose - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information
Réunion du lundi 19 décembre 2022
CS sur le PJL DDADUE
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (procédure accélérée) - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE