Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure - Examen du rapport d'information
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission du développement durable
Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)
Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission du développement durable
Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
Réunion du mardi 6 mai 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission du développement durable
Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission du développement durable
Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission du développement durable
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Réunion du mardi 8 octobre 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Adoption du rapport