Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Quarantième anniversaire de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi Littoral - Audition de M. Robert Crauste, premier président délégué de l'Association nationale des élus du littoral (Anel), maire du Grau-du-Roi, de M. Loïc Prieur, maître de conférences à Sorbonne Université, directeur du master Stratégies, projets et mobilités dans la ville de demain, responsable de la licence professionnelle Urbanisme environnement et géomatique, avocat spécialisé en droit public et en droit de l'urbanisme, de Mme Guillemette Rolland, directrice action foncière, juridique et systèmes d'information du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, et de M. Vincent Montrieux, adjoint à la direction de l'habitat de l'urbanisme et du patrimoine de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » - Présentation du rapport d'information et échanges
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information