Réunion du mardi 8 juillet 2025
CE Commande publique
Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - La transformation du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Céréma), un modèle de mutualisation en devenir ? - Communication
Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Les unités d'élite de la gendarmerie et de la police nationales - Communication
Contrôle budgétaire - L'évolution du financement de la lutte contre les violences faites aux femmes - Communication
Réunion du mardi 24 juin 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Quel modèle économique pour 2050 ? - Audition de M. Philippe Dessertine, professeur d'économie à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Le remplacement des enseignants - Communication
Réunion du mardi 27 mai 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Antonin Bergeaud, économiste, lauréat du prix du meilleur jeune économiste 2025, et de Mme Lauriane Mouysset, chercheuse en économie écologique, sur « Quelles valeurs économiques à l'horizon 2050 ? »
Réunion du mardi 20 mai 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu'habitation en habitations
Réunion du mardi 8 avril 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Jérôme Batout, philosophe et économiste, et Emmanuel Constantin, essayiste
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des finances
Soutiens publics en faveur du déploiement de la fibre optique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, MM. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Antoine Jourdan, sous-directeur des communications électroniques et des postes à la Direction générale des entreprises, et Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Réunion du mardi 25 mars 2025
commission des finances
Audition de Mme Florence Peybernès, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente de la Haute Autorité de l'audit
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Mme Amélie de Montchalin, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics
Audition de Mme Amélie Verdier, directrice générale des finances publiques
Réunion du mardi 18 mars 2025
commission des finances
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, contre toutes les fraudes aux aides publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 février 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA, territoires et proximité »
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des finances
Projet de loi spéciale - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, démissionnaire, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et les articles 61, 62, 63 et 64) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution » - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Suite de l'examen des amendements de séance sur les articles de première partie du projet de loi de finances pour 2025
Réunion du jeudi 21 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Seconde partie - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 61 à 64) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 novembre 2024
commission des finances
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Sûreté nucléaire et radioprotection » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Engagements financiers de l'État » et comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Cohésion des territoires » - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » et Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Sécurités » - Compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des lois
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission des finances
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA et éducation »
Réunion du mardi 29 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur l'état des finances locales
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Préparation de l'échéance des contrats de concessions autoroutières - Communication
Réunion du vendredi 11 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics
Projet de loi de finances pour 2025 et projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques