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Interventions en commission de Stéphane SAUTAREL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission des finances)

Rapport relatif à la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise et rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques - Audition de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission des finances)

Modalités de sortie des aides aux entreprises - Audition de MM. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques, Christophe Beaux, directeur général du Mouvement des entreprises de France, Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, et William Nahum, président du Centre d'information sur la prévention des difficultés des entreprises

Réunion du mardi 1 juin 2021 (commission des finances)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 mai 2021 (commission des finances)

Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur l'exécution des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », du compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (BACEA)

Réunion du mardi 18 mai 2021 (commission des finances)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de MM. Gérard Allard, spécialiste transports et mobilités à France Nature Environnement, Rodolphe Lanz, secrétaire général de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR), Michel Neugnot, président de la commission « Transports et mobilité » de Régions de France, et Marc Papinutti, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, sur les projets d'écotaxe régionale et d'une trajectoire de suppression de l'avantage fiscal de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) des transporteurs routiers

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des finances)

« Comment sortir des prêts garantis par l'État (PGE) ? » - Communication

Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission des finances)

Programme de stabilité 2021-2027 et plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) - Communication

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation aux entreprises)

Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des finances)

Audition de M. Jean Arthuis, président de la commission sur l'avenir des finances publiques

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des finances)

« Comment mieux orienter et mobiliser l'épargne financière des ménages liée à la crise sanitaire pour soutenir la reprise ? » - Audition de MM. Philippe Brassac, président de la Fédération bancaire française (FBF) et directeur général de Crédit agricole S.A., Olivier Mareuse, directeur de gestion des actifs et directeur des fonds d'épargne de la Caisse des dépôts et des consignations, Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor, et Mme Valérie Plagnol, économiste, présidente du Cercle des épargnants

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances
et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance
de l'économie

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Erik Orsenna de l'Académie française

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

Réunion du lundi 16 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie », compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport relatif à la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 31)

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation