Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député
Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission des affaires économiques
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises »
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis
Stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Réunion du mercredi 10 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Paul Giacobbi, président de l'Agence des aires maritimes protégées
Réunion du mardi 9 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus
Réunion du mercredi 20 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Christine Noiville, présidente du Haut Conseil des biotechnologies (HCB), de M. Jean-Christophe Pagès, président du comité scientifique du HCB, et de M. Claude Gilbert, président du comité économique, éthique et social du HCB
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée
Questions diverses
Réunion du mercredi 6 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et du Dr Karim Laouabdia, directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mardi 10 mars 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat proposé aux fonctions de président du Conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)
Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »
Réunion du mardi 13 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales
Réunion du mardi 9 décembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie
Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? »
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des départements de France : M. Claudy Lebreton, président, président du Conseil général des Côtes d'Armor, et M. Bruno Sido, sénateur et président du Conseil général de la Haute-Marne, secrétaire général
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 4 novembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignation des vice-présidents
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale