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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2008-2009

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et sur le projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des lois)

Engagement national pour l'environnement -
Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales

Temps de travail des chauffeurs routiers indépendants (E 4047)
Communication de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des lois)

Directive relative à la pollution causée par les navires - Communication

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (Mission commune d'information outre mer)

Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information

Réunion du jeudi 25 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Présentation des priorités de la
présidence suédoise de l'Union européenne
Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

État de la transposition de la directive « services »
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des lois)

Le respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 14 mai 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

L'Europe sociale, état des lieux et perspectives
Rapport d'information de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des lois)

Décision-cadre relative à l'utilisation de données des dossiers passagers à des fins répressives - Examen du rapport

Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Élaboration de vins de table rosés
par coupage de vin rouge et de vin blanc
Communication et proposition de résolution
de MM. Gérard César et Simon Sutour

Réunion du jeudi 2 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Gilles Briatta,
secrétaire général des affaires européennes