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Interventions en commission de Nelly TOCQUEVILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2016-2017

Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 avril 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Michel Thornary, commissaire général à l'égalité des territoires

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission