Réunion du mercredi 31 mai 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 avril 2017
délégation aux collectivités territoriales
Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Michel Thornary, commissaire général à l'égalité des territoires
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
délégation aux collectivités territoriales
Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission