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Interventions en commission de Nelly TOCQUEVILLE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  
Session 2016-2017
Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du
rapport d'information
Réunion du mercredi 19 avril 2017 (délégation aux collectivités
territoriales)
Les nouvelles technologies au service de la modernisation des
territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et
Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry,
Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc,
Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de
sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES),
M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de
toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint,
Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio,
Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel
Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie
Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de
pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la
mer
Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin,
candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de
l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du
Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur
l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables
aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de
l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Jean-Michel Thornary, commissaire général à
l'égalité des territoires
Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au
changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement
supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (délégation aux collectivités
territoriales)
Table ronde dans le cadre de la préparation du rapport sur
l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au
profit des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la
région d'Île-de-France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France
Stratégie
Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux collectivités
territoriales)
Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de
simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen
du rapport et du texte de la commission