Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des finances
Pilotage et financement des très grandes infrastructures de recherche - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu de la visite du Salon de l'aéronautique du Bourget du 19 juin 2019
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Examen du rapport
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par M. Sébastien Meurant, du déplacement de la délégation dans le Val-d'Oise le 14 mars 2019
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du jeudi 4 avril 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de MM. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de MM. Patrick Josse, directeur de la climatologie et des services climatiques, Sylvain Mondon, responsable du département des missions institutionnelles et Mme Alima Marie-Malikité, directrice de la communication, de Météo-France
Audition de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de Mme Odile Mérel, administrateur et membre du bureau et M. Christian Sanchidrian, délégué général, de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI-France-Inondations)
Réunion du mercredi 13 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 6 février 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Audition de de MM. Bertrand Labilloy, directeur général des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur du département études techniques et réassurances publiques, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Audition de M. Robert Vautard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL)
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris et projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Île-de-France
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou
Réunion du mardi 22 janvier 2019
MI sur la gestion des risques climatiques
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France