Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires sociales
Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Mathieu Moreuil, directeur de l'action européenne de la première division de football au Royaume-Uni (Premier League)
Table ronde sur le sport féminin professionnel
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Table ronde avec la participation de directions nationales de contrôle de gestion
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Table ronde avec les ligues de sport professionnel
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Jean Guillot, directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS)
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Table ronde sur le modèle économique des stades
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Réunion du lundi 28 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (syndicats de salariés)
Réunion du jeudi 3 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (organisations patronales)
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission