Interventions en commission de Jean-Marie VANLERENBERGHE - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maître de conférences à Sciences Po Paris

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites - Compte rendu des déplacements en Italie, en Suède, au Danemark et en Allemagne - Communication au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP), sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président, et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017) - Audition de MM. Denis Morin, président, David Appia, conseiller maître, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 5, 14, 15 et 16) sur le texte de la commission des finances

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de M. Bertrand Martinot, directeur général adjoint des services de la région Ile-de-France chargé du développement économique, de l'emploi et de la formation et de Mme Anne-Valérie Aujames et M. Alain Bao, représentants de la Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis (Fnadir)

    Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde « Formation professionnelle »

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 -Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur et M. Alain Gubian, directeur financier de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute Autorité de santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des finances

    Audition de M. Éric Heyer, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de la commission des finances du Sénat

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Éric Heyer, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de la commission des finances du Sénat (voir à la rubrique de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mardi 6 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation du bureau

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 13 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Constitution du Bureau

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Constitution du bureau

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission