Interventions de Mme Michèle ANDRÉ (mardi 22 janvier 2008)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Nomination d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LA SANTÉ AU TRAVAIL DES SALARIÉS ET À PRÉVENIR LES RISQUES PROFESSIONNELS AUXQUELS ILS SONT EXPOSÉS (dossier législatif)

Question orale avec débat de M. Jean Puech sur la création d'un véritable statut de l'élu local

Fin de section

PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE TENDANT À PRÉVOIR L'APPROBATION PAR LES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES MESURES DE RÉDUCTION ET D'EXONÉRATION DE COTISATIONS ET DE CONTRIBUTIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ADOPTÉES EN COURS D'EXERCICE (dossier législatif)

Transmission d'une proposition de loi

Dépôt d'un rapport

Dépôt d'un avis

ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.