Interventions de M. Jérémy BACCHI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Article 30 (Création d'une dérogation exceptionnelle au repos dominical)

P. 7056 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 31 (Inspection visuelle de véhicules souhaitant se rendre sur les lieux d'un grand évènement ou rassemblement)

P. 7060 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 - Amendement n° 46 (Rapport au Parlement sur la mise en œuvre des interdictions de paraître aux grands évènements)

P. 7066 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 35 (Reconduction de l'expérimentation de la vidéoprotection algorithmique)

P. 7067 et suivantes (texte intégral du JO)