PROPOSITION DE LOI SUR LA PROFESSION D'INFIRMIER
première lecture
[n° 2025-581 (5 mai 2025)]
Discussion générale:
P. 5174 et suivantes (texte intégral du JO)Article 1er (Refonte du cadre législatif applicable à la profession infirmière)
P. 5187 et suivantes (texte intégral du JO)Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 42 rectifié et n° 67 (Demande de rapport sur les mesures d'attractivité à mettre en œuvre pour le métier d'infirmier)
P. 5199 et suivantes (texte intégral du JO)Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 37 rectifié, n° 77 et n° 55 rectifié (Demande de rapport sur la création d'une quatrième année d'études infirmières)
P. 5200 et suivantes (texte intégral du JO)Article 1er ter (Conditionner la reprise d'activité des infirmiers à une évaluation des compétences)
P. 5202 et suivantes (texte intégral du JO)Article additionnel après l'article 1er ter - Amendements n° 88 rectifié quinquies, n° 18 rectifié, n° 26 rectifié quinquies, n° 35, n° 45 rectifié, n° 51 et n° 84 (Reconnaissance des infirmiers scolaires comme une spécialité infirmière)
P. 5205 et suivantes (texte intégral du JO)Article 2 (Ouvrir la reconnaissance de l'exercice des infirmiers de spécialité en tant que pratique avancée)
P. 5212 et suivantes (texte intégral du JO)Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 86 rectifié ter et n° 87 rectifié ter (Création de procédures particulières pour l'exercice en tant qu'infirmier de psychiatrie pour les ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou partie à l'Espace économique européen/Demande de rapport sur la création d'une spécialité de psychiatrie et de santé mentale)
P. 5216 et suivantes (texte intégral du JO)Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 41 (Exclusion des formations infirmières de Parcoursup)
P. 5219 et suivantes (texte intégral du JO)