Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 19 février 2013)

Séance du mardi 19 février 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Demande d’avis sur un projet de nomination

• Intervention 4

Dépôt d’un rapport

• Intervention 5

Communication de rapports et d’avis de l’Assemblée de la Polynésie française

• Intervention 6

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

• Intervention 7

Questions orales

• Intervention 8

Question orale sur le bureau des douanes de Port-la-Nouvelle

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sur les incidences dans le secteur de l'eau des propositions de la commission européenne sur l'avenir de la TVA

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur la fermeture de la succursale biterroise de la Banque de France

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur les bordereaux de salaire des ouvriers d'Etat du ministère de la défense

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur les difficultés de la filière tabacole en Charente-Maritime

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur la création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur les conditions d'attribution de croix de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur les inquiétudes des élus et la réforme de la fiscalité de l'aménagement

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur les conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur le prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Etienne jusqu'à Firminy

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur l'interdiction de l'amiante en Europe et dans le monde

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur la place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur l'application du principe de laïcité dans le sport

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur le port du foulard et la neutralité du sport

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur le déclassement des dépendances du domaine public communal

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur les abus de la liberté d'expression

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sur l'affectation budgétaire du versement transport

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sur les nuisances aériennes

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sur l'avenir de la filière solaire

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sur le passage et le stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Fin de section

• Intervention 74

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.