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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 19 février 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 19 février 2013

Procès-verbal

Décès d’un ancien sénateur

Demande d’avis sur un projet de nomination

Dépôt d’un rapport

Communication de rapports et d’avis de l’Assemblée de la Polynésie française

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

Questions orales

Question orale sur le bureau des douanes de Port-la-Nouvelle

Question orale sur les incidences dans le secteur de l'eau des propositions de la commission européenne sur l'avenir de la TVA

Question orale sur la fermeture de la succursale biterroise de la Banque de France

Question orale sur les bordereaux de salaire des ouvriers d'Etat du ministère de la défense

Question orale sur les difficultés de la filière tabacole en Charente-Maritime

Question orale sur la création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Question orale sur les conditions d'attribution de croix de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie

Question orale sur les inquiétudes des élus et la réforme de la fiscalité de l'aménagement

Question orale sur les conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

Question orale sur le prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Etienne jusqu'à Firminy

Question orale sur l'interdiction de l'amiante en Europe et dans le monde

Question orale sur la place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

Question orale sur l'application du principe de laïcité dans le sport

Question orale sur le port du foulard et la neutralité du sport

Question orale sur le déclassement des dépendances du domaine public communal

Question orale sur les abus de la liberté d'expression

Question orale sur l'affectation budgétaire du versement transport

Question orale sur les nuisances aériennes

Question orale sur l'avenir de la filière solaire

Question orale sur le passage et le stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.