Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 9 avril 2013)

Séance du mardi 9 avril 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sur les droits de plantation

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur l'indexation des redevances en résidence sociale

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les crédits en faveur de la modernisation de l'habitat dans les zones rurales

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur l'insécurité juridique et les interprétations des documents d'urbanisme

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur l'enregistrement de l'Institut supérieur d'ostéopathie de Lille au niveau 1 du répertoire national des certifications professionnelles

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur la règle particulière régissant le financement des interventions de l'établissement public foncier de la région PACA

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur la situation des communes isolées intégrant une communauté de communes à fiscalité additionnelle

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur les difficultés et les incertitudes en matière de défense incendie

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur l'aménagement des voies sur berges à Paris

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur le plan de développement du marché des automobiles électriques

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sur la suppression des aides financières extra-légales pour les personnes bénéficiant de l'allocation aux adultes handicapés

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur l'interdiction des feux de cheminée

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur la mesure de la pollution atmosphérique

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur l'inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur la situation des associations d'aide à domicile

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur le pacte territoire-santé et la Dordogne

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur le calendrier et la fréquentation des stations de sport d'hiver

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur l'attribution de subventions au titre de la réserve parlementaire

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Fin de section

• Intervention 68

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.