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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 9 avril 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 9 avril 2013

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sur les droits de plantation

Question orale sur l'indexation des redevances en résidence sociale

Question orale sur les crédits en faveur de la modernisation de l'habitat dans les zones rurales

Question orale sur l'insécurité juridique et les interprétations des documents d'urbanisme

Question orale sur la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Question orale sur l'enregistrement de l'Institut supérieur d'ostéopathie de Lille au niveau 1 du répertoire national des certifications professionnelles

Question orale sur la situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

Question orale sur la règle particulière régissant le financement des interventions de l'établissement public foncier de la région PACA

Question orale sur la situation des communes isolées intégrant une communauté de communes à fiscalité additionnelle

Question orale sur les difficultés et les incertitudes en matière de défense incendie

Question orale sur l'aménagement des voies sur berges à Paris

Question orale sur le plan de développement du marché des automobiles électriques

Question orale sur la suppression des aides financières extra-légales pour les personnes bénéficiant de l'allocation aux adultes handicapés

Question orale sur l'interdiction des feux de cheminée

Question orale sur la mesure de la pollution atmosphérique

Question orale sur l'inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Question orale sur la situation des associations d'aide à domicile

Question orale sur le pacte territoire-santé et la Dordogne

Question orale sur le calendrier et la fréquentation des stations de sport d'hiver

Question orale sur l'attribution de subventions au titre de la réserve parlementaire

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.