Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 4 juin 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 4 juin 2013

Procès-verbal

Question orale sur le pouvoir de subrogation des départements pour indemniser des personnes en situation de handicap

Question orale sur les certificats de décès établis à domicile lors de la permanence des soins

Question orale sur l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

Question orale sur l'avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

Question orale sur l'évolution du réseau consulaire à Madagascar

Question orale sur la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

Question orale sur les dispositions fiscales en faveur de la construction de logements sociaux

Question orale sur l'exploitation des gaz et huiles de schiste

Question orale sur le déstockage des déchets du site de Stocamine

Question orale sur les moyens financiers attribués aux groupes d'opposition dans les conseils généraux

Question orale sur le calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France

Question orale sur la retraite au titre des travaux insalubres des ouvriers d'état du ministère de la défense

Question orale sur la carte judiciaire

Question orale sur les affaires judiciaires concernant des responsables politiques

Question orale sur les difficultés d'obtention de passeport pour les français nés à l'étranger

Question orale sur la carte des sous-préfectures

Question orale sur le statut de bénévole associatif

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.