DISCUSSION GENERALE
- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Vincent CAPO-CANELLAS :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Pascal SAVOLDELLI :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Ghislaine SENÉE :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Isabelle BRIQUET :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Baptiste BLANC :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphane FOUASSIN :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Christian BILHAC :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Vincent DELAHAYE :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Bernard JOMIER :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphane SAUTAREL :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean Pierre VOGEL :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Élisabeth DOINEAU :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Luc FICHET :
p. 6887 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article liminaire
(solde structurel et solde effectif de l'ensemble des administrations publiques de l'année 2024)- Vincent DELAHAYE :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO) - Christian BILHAC :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO) - Pascal SAVOLDELLI :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO) - Pierre BARROS :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6899 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 1er
(résultats du budget de l'année 2024)- Pascal SAVOLDELLI :
p. 6901 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6901 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6901 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 7
(affectation du résultat patrimonial de l'exercice 2021 au report des exercices antérieurs du bilan de l'État)- Pascal SAVOLDELLI :
p. 6927 (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6927 (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6927 (texte intégral du JO) - Cathy APOURCEAU-POLY :
p. 6927 (texte intégral du JO) - Vincent DELAHAYE :
p. 6927 (texte intégral du JO) - Isabelle BRIQUET :
p. 6927 (texte intégral du JO)
Article 8
(affectation du résultat patrimonial de l'exercice 2022 au report des exercices antérieurs du bilan de l'État)- Pascal SAVOLDELLI :
p. 6927 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6927 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6928 (texte intégral du JO)
Article 9
(affectation du résultat patrimonial de l'exercice 2023 au report des exercices antérieurs du bilan de l'État)- Pascal SAVOLDELLI :
p. 6928 (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 6928 (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 6928 (texte intégral du JO)
Article 10
(règlement du compte spécial « Participation de la France au désendettement de la Grèce »)- Pierre BARROS :
p. 6928 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean Pierre VOGEL :
p. 6928 et suivantes (texte intégral du JO)