DISCUSSION GENERALE
- Jean-Léonce DUPONT, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication :
. (texte intégral du JO) - Catherine MORIN-DESAILLY, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
. (texte intégral du JO) - Thierry MANDON, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche :
. (texte intégral du JO) - Corinne BOUCHOUX :
. (texte intégral du JO) - Dominique GILLOT :
. (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
. (texte intégral du JO) - Brigitte GONTHIER-MAURIN :
. (texte intégral du JO) - Jacques MÉZARD :
. (texte intégral du JO) - Claude KERN :
. (texte intégral du JO) - Michel BERSON :
. (texte intégral du JO) - Nicole DURANTON :
. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(art. L. 612-6 et L. 612-6-1 (nouveau) du code de l'éducation - Sélection à l'entrée en master et poursuite d'études)- Jacques MÉZARD :
. (texte intégral du JO) - Brigitte GONTHIER-MAURIN :
. (texte intégral du JO) - Jean-Léonce DUPONT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Thierry MANDON, secrétaire d'État :
. (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
. (texte intégral du JO) - Jean-Léonce DUPONT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Thierry MANDON, secrétaire d'État :
. (texte intégral du JO) - Bruno RETAILLEAU :
. (texte intégral du JO)
Article additionnel après l’article 1er
- Brigitte GONTHIER-MAURIN :
. (texte intégral du JO) - Jean-Léonce DUPONT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Thierry MANDON, secrétaire d'État :
. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Guy-Dominique KENNEL :
. (texte intégral du JO) - Brigitte GONTHIER-MAURIN :
. (texte intégral du JO) - Dominique GILLOT :
. (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
. (texte intégral du JO) - Jean-Léonce DUPONT, rapporteur :
. (texte intégral du JO)