DISCUSSION GENERALE
- Khalifé KHALIFÉ :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAUVET :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Christine HERZOG :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc FERRACCI :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine BELRHITI :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Franck MONTAUGÉ :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphane PIEDNOIR :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Aymeric DUROX :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Frédérique PUISSAT :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Pierre Jean ROCHETTE :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel GREMILLET :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Bernard BUIS :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe GROSVALET :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Silvana SILVANI :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Cécile CUKIERMAN :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4224 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(facilitation de l'éligibilité des centrales à charbon faisant l'objet d'une conversion au mécanisme de capacité)- Khalifé KHALIFÉ :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine BELRHITI :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Franck MONTAUGÉ :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAUVET :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc FERRACCI :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel GREMILLET :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Baptiste LEMOYNE :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Dominique ESTROSI SASSONE :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO) - Antoinette GUHL :
p. 4237 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(remplacement de l'autorisation d'exploiter par la désignation comme lauréates du mécanisme de capacité pour les centrales de production d'électricité à partir du charbon faisant l'objet d'une conversion)- Khalifé KHALIFÉ :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine BELRHITI :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Franck MONTAUGÉ :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAUVET :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc FERRACCI :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel GREMILLET :
p. 4240 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 3 (nouveau)
(introduction d'une date d'entrée en vigueur pour la proposition de loi)- Michaël WEBER :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine BELRHITI :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAUVET :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc FERRACCI :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel GREMILLET :
p. 4242 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 4 (nouveau)
(obligation pour le groupe EDF de présenter un plan de conversion pour sa centrale à charbon de Cordemais)- Karine DANIEL :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc FERRACCI :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO) - Patrick CHAUVET :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO) - Ronan DANTEC :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe GROSVALET :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4244 et suivantes (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Antoinette GUHL :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel GREMILLET :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Franck MONTAUGÉ :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François LONGEOT :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Bernard BUIS :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine BELRHITI :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe GROSVALET :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Silvana SILVANI :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Christine HERZOG :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Dominique ESTROSI SASSONE :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO) - Jacques GROSPERRIN :
p. 4247 et suivantes (texte intégral du JO)