Résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie

Résumés des débats

Première lecture - 8 juin 2016

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

  • Yves POZZO DI BORGO, au nom de la commission des affaires européennes :
    . (texte intégral du JO)
  • Simon SUTOUR, au nom de la commission des affaires européennes :
    . (texte intégral du JO)
  • Robert DEL PICCHIA, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
    . (texte intégral du JO)
  • Josette DURRIEU, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes :
    . (texte intégral du JO)

Question préalable


DISCUSSION GENERALE (suite)

. (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Robert DEL PICCHIA, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Jacques LEGENDRE :
    . (texte intégral du JO)
  • Nathalie GOULET :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Josette DURRIEU, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d’État :
    . (texte intégral du JO)
  • Nathalie GOULET :
    . (texte intégral du JO)
  • Alain FOUCHÉ :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean BIZET :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Robert DEL PICCHIA, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État :
    . (texte intégral du JO)
  • Pierre-Yves COLLOMBAT :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Gérard LONGUET :
    . (texte intégral du JO)
  • Jacques LEGENDRE :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Josette DURRIEU, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Robert DEL PICCHIA, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
  • Gilbert ROGER :
    . (texte intégral du JO)
  • Hervé MAUREY :
    . (texte intégral du JO)
  • Jean-Yves LECONTE :
    . (texte intégral du JO)
  • Didier MARIE :
    . (texte intégral du JO)
  • Josette DURRIEU, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Robert DEL PICCHIA, rapporteur :
    . (texte intégral du JO)
  • Harlem DÉSIR, secrétaire d'État :
    . (texte intégral du JO)
  • Claude MALHURET :
    . (texte intégral du JO)
    • . (texte intégral du JO)

    EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE