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- Article 1er
- Renforcement de la protection des écosystèmes dans les aires marines protégées
- Article 2
- Concilier les activités de pêche et la protection des écosystèmes marins
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Sommaire de la discussion
Première lecture - 12 juin 2025
Ce sommaire, réalisé à partir du compte rendu intégral des débats, permet d'accéder directement à la discussion de chaque article. Il est disponible après la publication du compte rendu intégral au Journal Officiel.