Interventions de M. Hubert FALCO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2009-928 (15 et 16 juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Exception d'irrecevabilité :

  Question préalable :

Article 2 et rapport annexé (Approbation du rapport annexé)

Avis du Gouvernement sur les amendements n° 128, 129 et 130 de Mme Michelle Demessine, n° 53, 51, 54, 55 et 56 de Mme Dominique Voynet, n° 93, 95 et 97 de M. Didier Boulaud et n° 19, 20 et 21 de M. Jean-Pierre Chevènement. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 96 de M. Didier Boulaud, n° 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29 et 30 de M. Jean-Pierre Chevènement, n° 57, 58, 59, 60, 61, 62 et 63 de Mme Dominique Voynet et n° 127 de Mme Michelle Demessine. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 132 et 131 de Mme Michelle Demessine, n° 85, 98, 99, 100, 101 et 102 de M. Didier Boulaud, n° 31, 32, 33, 34, 35 et 36 de M. Jean-Pierre Chevènement et n° 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71, 73 et 75 de Mme Dominique Voynet. (texte intégral du JO)