Séance du mardi 28 septembre 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

Question orale sans débat sur les conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

Question orale sans débat sur l'usine marémotrice de la Rance et la tarification verte

Question orale sans débat sur les moyens de l'Office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur les retards de traitement des dossiers MaPrimeRénov'

Question orale sans débat sur l'évolution du boulevard périphérique parisien

Question orale sans débat sur la prévention des inondations, notamment en ruralité

Question orale sans débat sur la sécurisation du modèle des agences locales de l'énergie et du climat

Question orale sans débat sur les tribunaux au bord de l'implosion

Question orale sans débat sur l'intégration du centre de détention de Muret comme site de référence

Question orale sans débat sur la demande d'augmentation des moyens de fonctionnement alloués aux tribunaux de commerce

Question orale sans débat sur la suppression de la double tenue du registre d'état civil

Question orale sans débat sur le soutien aux radios locales indépendantes

Question orale sans débat sur le marché du livre à l'heure du numérique

Question orale sans débat sur les travailleurs et les vétérans des essais nucléaires

Question orale sans débat sur les règles de calcul de la part de la dotation forfaitaire attribuée en fonction de la population

Question orale sans débat sur le cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local

Question orale sans débat sur les exportations massives de grumes vers l'Asie

Question orale sans débat sur l'avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

Question orale sans débat sur l'aide à domicile et les mesures de revalorisation salariale annoncées le 1er avril 2021

Question orale sans débat sur la modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne

Question orale sans débat sur la lutte contre les effets psychologiques et psychiatriques de la crise sanitaire

Question orale sans débat sur le traitement de la maladie de Charcot à titre compassionnel

Question orale sans débat sur les oubliés du Ségur de la santé

Question orale sans débat sur l'accès aux traitements pour les patients atteints d'algie vasculaire de la face

Question orale sans débat sur le coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

Question orale sans débat sur le soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Question orale sans débat sur la psychiatrie

Question orale sans débat sur la compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

Question orale sans débat sur les inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude

Question orale sans débat sur l'envoi des documents de propagande électorale

Question orale sans débat sur la lutte contre les escroqueries

Question orale sans débat sur l'insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

Question orale sans débat sur l'abattoir de Forges-les-Eaux

Question orale sans débat sur l'agriculture de montagne et la future politique agricole commune

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.