Interventions de M. André GUIOL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026

première lecture

[n° 2025-1403 (24 novembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 39 (précédemment réservé) - Amendement n° 540 rectifié bis (Inclusion des agents chimiques dangereux dans les facteurs de pénibilité pris en compte par le fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle)

P. 9547 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 43 (Rationaliser et simplifier le cumul emploi-retraite)

P. 9554 et suivantes (texte intégral du JO)