PROPOSITION DE LOI SUR LA PROFESSION D'INFIRMIER

première lecture

[n° 2025-581 (5 mai 2025)]

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Discussion générale:

P. 5174 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Refonte du cadre législatif applicable à la profession infirmière)

P. 5187 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 37 rectifié, n° 77 et n° 55 rectifié (Demande de rapport sur la création d'une quatrième année d'études infirmières)

P. 5200 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er ter - Amendements n° 88 rectifié quinquies, n° 18 rectifié, n° 26 rectifié quinquies, n° 35, n° 45 rectifié, n° 51 et n° 84 (Reconnaissance des infirmiers scolaires comme une spécialité infirmière)

P. 5205 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er quater (Expérimentation d'un accès direct aux infirmiers exerçant dans des structures d'exercice coordonné)

P. 5208 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendements n° 4 rectifié bis, n° 17 rectifié, n° 24 et n° 58 (Reconnaissance d'exercices infirmiers spécialisés nécessitant un diplôme universitaire de niveau master)

P. 5211 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Ouvrir la reconnaissance de l'exercice des infirmiers de spécialité en tant que pratique avancée)

P. 5212 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 86 rectifié ter et n° 87 rectifié ter (Création de procédures particulières pour l'exercice en tant qu'infirmier de psychiatrie pour les ressortissants d'un État membre de l'Union européenne ou partie à l'Espace économique européen/Demande de rapport sur la création d'une spécialité de psychiatrie et de santé mentale)

P. 5216 et suivantes (texte intégral du JO)