Interventions de M. Alain MARC (mardi 8 avril 2025)

Séance du mardi 8 avril 2025

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur les maternités et la défavorisation territoriale mettant en danger les femmes et leurs nourrissons

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la persistance de dysfonctionnements dans les données des assurés sociaux

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la parution de l'arrêté interministériel permettant la mise en place de la nouvelle version du Nutri-score

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les difficultés des missions locales dans la région Normandie

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le financement et l'avenir des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur un hommage national en mémoire des victimes du covid-19

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le délai de traitement des dossiers par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) 92

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la situation particulière des assistants familiaux recrutés par les départements

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la protection de l'enfance

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur les conséquences de la réduction des contrats « parcours emploi compétences » (PEC) pour les collectivités territoriales

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur la prise en charge des détenus en établissement de santé psychiatrique

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur l'application de la nouvelle convention fiscale franco-luxembourgeoise

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur le projet solaire en coactivité agricole

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la double imposition des travailleurs frontaliers luxembourgeois

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la double imposition des travailleurs transfrontaliers de l'hôpital de Cerdagne

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les difficultés des élus locaux face aux implantations d'antennes 5G

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les conséquences de la suppression de la contribution des gestionnaires de réseau de distribution d'électricité au fonds de financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur la situation de la Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur le soutien de l'État et de ses opérateurs à la valorisation de la culture régionale bretonne

• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la révision des critères d'éligibilité à la dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la situation préoccupante au sein de l'entreprise Ritleng Revalorisations

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur les conséquences de la fin de l'exonération des cotisations patronales pour certains armateurs français

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'interdiction du plomb dans les munitions pour la chasse

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la gestion des digues domaniales transférée aux collectivités

• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme des normes applicables aux appareils de chauffage au bois

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la suppression du fonds de soutien aux temps d'activités périscolaires

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur les congés menstruels dans la fonction publique

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur les conséquences de la mise en œuvre du régime de la responsabilité financière des gestionnaires publics

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur les délais de traitement et de paiement des dossiers « MaPrimeRénov' » et « certificats d'économies d'énergie » (C2E)

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la compétence « mobilité » des communautés de communes

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur les objectifs triennaux de la loi « solidarité et renouvellement urbains » (SRU) et la crise immobilière

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur le projet de port industriel à Vigneux-sur-Seine

• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la non-application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer

• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur le manque de statistiques fiables des infanticides

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur la téléconsultation médicale des personnes placées en garde à vue

• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur les problèmes d'immatriculation des motos de collection auprès des services de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur les nouvelles gendarmeries dans l'Aisne

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur la section aérienne de gendarmerie nationale (SAG) de Limoges

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Question orale sans débat sur l'urgence d'une solution pour reloger la direction départementale de la police nationale (DDPN) de l'Ariège

• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur les délais de livraison d'un hélicoptère de modèle H145 au bénéfice de la section aérienne de gendarmerie de Briançon-Villar-Saint-Pancrace

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat sur la prolifération des commerces de blanchiment d'argent à Paris

• Intervention 121
• Intervention 122

Fin de section

• Intervention 123

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.