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Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR


première lecture


[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 2 (Programmation budgétaire 2021-2030)

P. 7940 (texte intégral du JO)
P. 7943 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7958 (texte intégral du JO)

Article 9 (Maintien en fonction, au-delà de la limite d'âge, des enseignants-chercheurs et chercheurs lauréats de grands appels à projets)

P. 7994 (texte intégral du JO)

Article 15 (Précision sur le rôle du chef d'établissement)

P. 8138 (texte intégral du JO)

Article 16 quinquies (nouveau) (Meilleure diffusion des connaissances scientifiques par les chercheurs)

P. 8144 (texte intégral du JO)

Article 18 (Régime juridique de l'Institut de France)

P. 8152 (texte intégral du JO)

Article 20 (Clarifications dans le code de l'éducation et poursuite d'une expérimentation)

P. 8155 (texte intégral du JO)
P. 8156 (texte intégral du JO)

Article 22 bis (nouveau) (Création d'établissements d'enseignement supérieur privés préparant au diplôme d'État de docteur vétérinaire)

P. 8169 (texte intégral du JO)

Article 23 (Suppression de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France)

P. 8173 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8177 (texte intégral du JO)