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Interventions de Mme Vanina PAOLI-GAGIN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
PORTANT LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RÉSILIENCE FACE À SES EFFETS


première lecture


[n° 2021-1104 (15, 22 et 28 juin 2021)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 5 bis - Amendement n° 593 rectifié (Consommations de vidéos - Impact carbone - Sensibilisation)

P. 4878 (texte intégral du JO)
P. 4879 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 bis - Amendements n° 594 rectifié, n° 1218 rectifié bis et n° 2029 rectifié bis (Fournisseurs d'accès à internet et opérateurs de réseaux - Impact carbone de l'utilisation des services d'internet - Information en temps réel)

P. 4879 (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 29

Article 49 (Intégration d'un objectif et d'une trajectoire de réduction de l'artificialisation des sols au sein des documents de planification et d'urbanisme des collectivités territoriales)

P. 5899 (texte intégral du JO)
P. 5900 (texte intégral du JO)
P. 5901 (texte intégral du JO)
P. 5902 (texte intégral du JO)
P. 5903 (texte intégral du JO)
P. 5906 (texte intégral du JO)
P. 5907 (texte intégral du JO)