PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX FORMATIONS EN SANTÉ

première lecture

[20 octobre 2025]

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Discussion générale:

P. 7852 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Instauration d'une voie unique d'accès aux études de santé)

P. 7866 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Expérimentation d'un accès direct aux études de pharmacie)

P. 7868 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Extension et renforcement des options santé)

P. 7871 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (Statuts applicables aux maîtres de stage universitaires en médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie)

P. 7874 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Faciliter la mise en œuvre de la réforme du troisième cycle de médecine générale)

P. 7876 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 18 et n° 19 (Possibilité pour les médecins titulaire d'un diplôme d'études spécialisées d'accéder à une autre spécialité médicale par le biais d'une validation partielle des acquis de formation et d'expérience)

P. 7877 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 7879 (texte intégral du JO)