Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Sophie PRIMAS

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
TENDANT À INSCRIRE L'HYDROÉLECTRICITÉ AU COEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DE LA RELANCE ÉCONOMIQUE


première lecture


[13 avril 2021]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 3131 (texte intégral du JO)
P. 3137 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 28 (Directive 2014/23/UE - Mise en conformité de la législation française - Conséquences - Rapport au Parlement)

P. 3143 (texte intégral du JO)

Article 2 (Intégration dans la « loi quinquennale », qui fixera nos objectifs énergétiques et climatiques à compter de 2023, de la production et du stockage de l'énergie hydraulique)

P. 3146 (texte intégral du JO)

Article 5 bis (nouveau) (Ajustement de l'application des règles de continuité écologique dans le cas des seuils aménagés)

P. 3161 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 3 rectifié bis, n° 35 rectifié quinquies, n° 40 rectifié, n° 52 et n° 63 (Hydroélectricité - Intérêt majeur - Reconnaissance)

P. 3168 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 3178 (texte intégral du JO)