Interventions de M. Aurélien ROUSSEAU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER L'ACCÈS AUX SOINS PAR L'ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS

première lecture

[n° 2023-1268 (24 et 25 octobre 2023)]

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Discussion générale:

P. 7477 (texte intégral du JO)
P. 7492 (texte intégral du JO)

Article 1er (Renforcer les conseils territoriaux de santé pour dynamiser la démocratie sanitaire)

P. 7495 (texte intégral du JO)
P. 7496 (texte intégral du JO)
P. 7497 (texte intégral du JO)
P. 7500 (texte intégral du JO)
P. 7501 (texte intégral du JO)
P. 7502 (texte intégral du JO)

Article 3 bis A (Revaloriser le rôle du médecin coordonnateur en EHPAD et USLD)

P. 7598 (texte intégral du JO)

Article 3 bis B (Texte non modifié par la commission) (Mesures visant à lever certains freins dans le fonctionnement des Sisa)

P. 7599 (texte intégral du JO)

Article 3 bis C (Mesures visant à lever certains freins dans le fonctionnement des Sisa)

P. 7600 (texte intégral du JO)

Article 3 bis D (Création de la fonction d'infirmier référent)

P. 7601 (texte intégral du JO)
P. 7602 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (Intégrer les professionnels de la médecine scolaire dans les communautés professionnelles territoriales de santé)

P. 7603 (texte intégral du JO)

Article 4 (Accroître la participation des établissements de santé à la permanence des soins)

P. 7604 (texte intégral du JO)
P. 7606 (texte intégral du JO)
P. 7607 (texte intégral du JO)
P. 7609 (texte intégral du JO)
P. 7611 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 21 rectifié bis, n° 31 rectifié quater et n° 199 rectifié (Conditionnement de la délivrance des autorisations d'activités de soins à la participation à la permanence des soins)

P. 7612 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 111 et n° 227 (Régime de responsabilité des professionnels de santé participant à la régulation du SAS ou du SAMU)

P. 7613 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (Supprimé) (Renforcer la permanence des soins ambulatoires)

P. 7615 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis - Amendement n° 103 rectifié quater (Organisation d'astreintes par les cabinets et MSP membres des CPTS visant la prise en charge des soins non programmés)

P. 7615 (texte intégral du JO)

Article 5 (Extension du contrat d'engagement de service public)

P. 7616 (texte intégral du JO)