Interventions de M. Jean SOL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI SUR LA PROFESSION D'INFIRMIER

première lecture

[n° 2025-581 (5 mai 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 5174 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Refonte du cadre législatif applicable à la profession infirmière)

P. 5187 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 28 rectifié bis (Reconnaissance du statut d'infirmier coordonnateur)

P. 5198 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 42 rectifié et n° 67 (Demande de rapport sur les mesures d'attractivité à mettre en œuvre pour le métier d'infirmier)

P. 5199 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 37 rectifié, n° 77 et n° 55 rectifié (Demande de rapport sur la création d'une quatrième année d'études infirmières)

P. 5200 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er quater (Expérimentation d'un accès direct aux infirmiers exerçant dans des structures d'exercice coordonné)

P. 5208 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er quater - Amendements n° 4 rectifié bis, n° 17 rectifié, n° 24 et n° 58 (Reconnaissance d'exercices infirmiers spécialisés nécessitant un diplôme universitaire de niveau master)

P. 5211 et suivantes (texte intégral du JO)