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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ
(lundi 19 novembre 2018)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 19 novembre 2018

Procès-verbal

Reprise du mandat sénatorial d’un ancien membre du Gouvernement

Remplacement d’un sénateur nommé au Gouvernement

Rappel au règlement

Rappel au règlement

Mise au point au sujet de votes

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de la République de Bulgarie

Fin de section

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
POUR 2018 n° 2018-1104 (dossier législatif)

Candidature à une commission

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
POUR 2018 n° 2018-1104 (dossier législatif)

Article liminaire (Prévision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour l'année 2018)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 1 rectifié (Fonds d'Investissement de Proximité (FIP) - Corse)

Article 2 (art. 5 de la loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015 - Ajustement des recettes du compte d'affectation spéciale (CAS) « Transition énergétique »)

Article 4 et état A annexé

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.