Question de M. SCHIELE Pierre (Haut-Rhin - U.C.D.P.) publiée le 03/10/1979

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.

Transmise au ministère : Environnement


Réponse du ministère : Environnement publiée le 12/03/1980

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

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