Question de M. CLUZEL Jean (Allier - U.C.D.P.) publiée le 07/02/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Environnement
Réponse du ministère : Environnement publiée le 20/08/1980
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le